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Marques déposées par monsieur SCHIPPER Daniel
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MODE MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE MAISON
Monsieur SCHIPPER Daniel, demeurant 56, Chemin de Ronde, 78180 VOISINS LE BRETONNEUX

Numéro de dépôt :
1288413
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1994

Présentation de la marque MODE MAISON

Déposée le 31 octobre 1984 par monsieur SCHIPPER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SCHIPPER Daniel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GAST & DOUET. - France.

La marque MODE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE MAISON est expirée depuis le 31 octobre 1994.

SCHIPPER Daniel a également déposé les autres marques suivantes : GROENLAND , PASS EVASION


Monsieur SCHIPPER Daniel, demeurant 56, Chemin de Ronde, 78180 VOISINS LE BRETONNEUX - France


Cabinet GAST & DOUET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques livres;articles pour reliure;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);clichés.Edition et publication de livres revues. Abonnements et distribution de journaux et revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.